Déposée le 23 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le pain des compagnons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNEAU domicilié(e) 75 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 592 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BONNEAU, M. Laurent Bonneau domicilié(e) 75 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France.
La marque Le pain des compagnons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BONNEAU, SARL 420592867 - 75 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France - SIREN 420592867
SARL BONNEAU, M. Laurent Bonneau - 75 rue d'Auteuil - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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